Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier

Diminution des postes d'interne en médecine générale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03983 posée par M. Daniel Laurent

Statut, reconnaissance et formation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence
Question n° 05301 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Demande de mesures en faveur de la formation de nouveaux médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 01075 posée par M. Jean Desessard

Soutenance de thèse de médecine et exercice en zone sous-dotée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2017
Pertinence
Question n° 0632S posée par M. Michel Amiel

Médecine scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 15410 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Report des épreuves classantes nationales de médecine pour les étudiants français de l'étranger

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

Décret d'application des stages en zones sous-dotées

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence