Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 02492 posée par Mme Martine Berthet

Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 07747 posée par Mme Christine Herzog

Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0828S posée par M. Patrick Chaize

Démographie médicale dans l'Ain

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

30/05/2019
Pertinence
Question n° 0984S posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux au sein de la métropole toulousaine

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1092S posée par M. Édouard Courtial

Salariat des médecins dans les déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1129S posée par Mme Céline Brulin

Lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/02/2020
Pertinence