Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 04803 posée par M. Jean-Pierre Michel

Stage des praticiens hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/02/2013
Pertinence
Question n° 08609 posée par M. Serge Dassault

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 10110 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins en stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/01/2014
Pertinence
Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence
Question n° 10487 posée par M. Gérard Cornu

Déserts médicaux et praticiens territoriaux de médecine générale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10542 posée par M. Alain Bertrand

Manque de médecins remplaçants en zones « hyper-rurales »

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10559 posée par M. Roland Courteau

Manque de médecins en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11397 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/04/2014
Pertinence