Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

Projet de création d'une maison médicale de garde

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence