Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00392 posée par Mme Else Joseph

Situation critique de la pédopsychiatrie en France

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00432 posée par M. Yves Détraigne

Recherche sur la maladie de Charcot

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00535 posée par Mme Corinne Féret

Situation du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00919 posée par M. Denis Bouad

Revalorisation de la rémunération des médecins agréés

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad

Accès aux soins sur les territoires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Cancer en zone rurale et coronavirus

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Hervé Gillé

Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Yves Détraigne

Suicide des internes en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02330 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence