Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

  1. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03475 posée par M. Jean Louis Masson

    Absence de formations médicales en Moselle et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03233 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad

    Accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01343 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des médecins en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible