Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

241 questions

Question n° 16818 posée par M. Claude Bertaud

Désertification médicale dans certaines régions

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17099 posée par Mme Jacqueline Alquier

Statut des médecins hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Pertinence
Question n° 20729 posée par M. François Marc

Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 05209 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pédiatrie libérale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier

Projet de création d'une maison médicale de garde

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence