Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

    Démographie médicale des cardiologues en Vendée

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1457S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1420S posée par M. Michel Vaspart

    Désertification médicale des spécialistes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0537S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pacte territoire-santé et Dordogne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible