Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
70 questions
-
Question n° 20729 posée par M. François Marc
Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul
Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10143 posée par M. Louis Pinton
Conséquences de l'exclusion des zones de revitalisation rurale pour les communes n'appartenant pas à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 10577 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir des avantages fiscaux des PME des communes exclues en 2009 des ZRR
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché
Désertification des médecins dans certaines zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano
Démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23345 posée par M. Hubert Falco
Désertification médicale en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau
Désertification médicale dans les départements ruraux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano
Démographie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier
Désertification médicale en zone rurale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence