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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10505 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02055 posée par M. Jean Louis Masson
Déremboursement de produits pharmaceutiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 18072 posée par Mme Françoise Férat
Maintien des 15 % de remboursement homéopathique
La question est caduque
Pertinence