Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 07282 posée par Mme Brigitte Lherbier

Distribution du Sinemet

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07115 posée par Mme Frédérique Espagnac

Rupture de stock de médicaments antiparkinsoniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sécurité d'approvisionnement en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24783 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pénurie de médicaments vitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Rupture des médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de médicaments dans les officines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18020 posée par M. Mathieu Darnaud

Situation économique des répartiteurs pharmaceutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/10/2015
Pertinence
Question n° 18099 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation économique du secteur de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17635 posée par M. Loïc Hervé

Réforme de la rémunération des répartiteurs pharmaceutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/08/2015
Pertinence