Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

    Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13718 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12406 posée par Mme Christiane Demontès

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Fin du recyclage des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

    Croissance du coût des médicaments en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

    Base informatique sur les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne