Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

  1. Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05287 posée par M. Alain Duffourg

    Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey

    Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03687 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21780 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Développement d'une politique des produits pharmaceutiques matures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21504 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible