Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 17239 posée par M. René Trégouët

Renforcement de la protection des consommateurs de médicaments

Réponse du ministère : Santé

17/06/1999
Pertinence
Question n° 22234 posée par M. Emmanuel Hamel

Prise en charge des contraceptifs dits de troisième génération

Réponse du ministère : Emploi

27/01/2000
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Nicolas About

Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 26918 posée par M. Gérard Cornu

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 29576 posée par M. Ladislas Poniatowski

Commerce de médicament sur Internet

Réponse du ministère : Économie

07/12/2000
Pertinence
Question n° 30442 posée par M. Jean-Claude Carle

Vaccin polio oral Medava

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30973 posée par M. Fernand Demilly

Contamination des vaccins par le prion

Réponse du ministère : Santé

08/02/2001
Pertinence
Question n° 35621 posée par M. José Balarello

Effets secondaires des médicaments

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 00012 posée par M. Emmanuel Hamel

Manque de suivi des médicaments après l'autorisation de mise sur le marché

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence