Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/12/2003
Pertinence
Question n° 16480 posée par Mme Christiane Demontès

Développement des microbicides

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Procédure de mise sur le marché des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

Développement des médicaments pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

Produits pharmaceutiques contrefaits

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00706 posée par M. Bernard Piras

Recherche sur les microbicides

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02870 posée par Mme Patricia Schillinger

Homéopathie et franchise médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Alain Journet

Baisse de prise en charge de Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

Remboursement à 100 % du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence