Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/12/2003
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Jean Louis Masson

Changement de statut du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 16480 posée par Mme Christiane Demontès

Développement des microbicides

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 17229 posée par M. Yves Krattinger

Aide à la recherche sur les microbicides

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 18044 posée par M. Bernard Vera

Changement de statut du Laboratoire du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19679 posée par M. Bernard Piras

Ordonnance du 28 juillet 2005 transformant le laboratoire du fractionnement et des biotechnologies en société anonyme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Procédure de mise sur le marché des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

Développement des médicaments pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

Chikungunya

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2006
Pertinence
Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/11/2006
Pertinence