Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli

    « Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12351 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rupture de stock de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13751 posée par M. Jean Louis Masson

    Don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13902 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Filière plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14062 posée par M. Alain Duran

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14169 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Système français du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14176 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14259 posée par M. Roland Courteau

    Évolution de la filière du plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14687 posée par M. Jean Louis Masson

    Don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible