Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 09302 posée par M. Emmanuel Hamel

Industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Santé

05/01/1995
Pertinence
Question n° 09674 posée par M. Henri Collard

Médicaments dits de confort

Réponse du ministère : Santé

02/02/1995
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Alfred Foy

Effets de certains médicaments sur la conduite automobile

Réponse du ministère : Santé

04/04/1996
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Emmanuel Hamel

Traitement dans la lutte contre la migraine

Réponse du ministère : Santé

19/09/1996
Pertinence
Question n° 21855 posée par M. Emmanuel Hamel

Effets secondaires de certains médicaments sur les conducteurs de véhicules

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Philippe Darniche

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00412 posée par M. Bernard Barbier

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Emmanuel Hamel

Effets secondaires de certains médicaments sur les conducteurs de véhicules

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02796 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité économique du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 06451 posée par M. Philippe Darniche

Incrustation sur les emballages de médicaments français

Réponse du ministère : Santé

19/02/1998
Pertinence