Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 23806 posée par M. Olivier Henno

Pénurie de vaccins antigrippaux pour la saison 2020-2021

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 21504 posée par M. Daniel Gremillet

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20606 posée par Mme Laurence Garnier

Initiatives françaises de production de vaccins anti-Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20208 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Politique vaccinale de la France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1590G posée par Mme Laurence Cohen

Politique vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19893 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Retard dans la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale anti-Covid de la France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/12/2020
Pertinence