Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 07282 posée par Mme Brigitte Lherbier

Distribution du Sinemet

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07115 posée par Mme Frédérique Espagnac

Rupture de stock de médicaments antiparkinsoniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07004 posée par Mme Martine Filleul

Situation préoccupante des répartiteurs pharmaceutiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06737 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Rôle des entreprises de la répartition pharmaceutique dans l'égalité d'accès aux médicaments sur tout le territoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06438 posée par M. Jean-Marie Janssens

Répartition pharmaceutique en territoire rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Hervé Maurey

Répartiteurs pharmaceutiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06289 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des répartiteurs pharmaceutiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06181 posée par Mme Sophie Primas

Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06208 posée par Mme Marta de Cidrac

Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sécurité d'approvisionnement en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence