Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

301 questions

Question n° 22750 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation des petits et moyens laboratoires pharmaceutiques

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/03/1985
Pertinence
Question n° 22771 posée par M. Jean Beranger

Politique des prix pour les PMI de laboratoires pharmaceutiques

La question est caduque

28/03/1985
Pertinence
Question n° 02406 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réglementation de la publicité pharmaceutique et information médicale

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. François Collet

Composition du vaccin antipoliomyélite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03321 posée par M. Jean Cluzel

Remboursement des spécialités pharmaceutiques

Réponse du ministère : Santé et famille

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Bernard Charles Hugo

Gaspillage dû au conditionnement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau

Montant des remboursements pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. Marc Boeuf

Médicaments dits "de confort": remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06776 posée par M. Marc Boeuf

Contrôles sur les augmentations abusives de certains médicaments

Réponse du ministère : Santé et famille

25/06/1987
Pertinence