Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 09302 posée par M. Emmanuel Hamel

Industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Santé

05/01/1995
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Emmanuel Hamel

Traitement dans la lutte contre la migraine

Réponse du ministère : Santé

19/09/1996
Pertinence
Question n° 21855 posée par M. Emmanuel Hamel

Effets secondaires de certains médicaments sur les conducteurs de véhicules

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Emmanuel Hamel

Effets secondaires de certains médicaments sur les conducteurs de véhicules

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02796 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité économique du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 25336 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès aux médicaments de lutte contre le sida dans les pays en voie de développement favorisé

Réponse du ministère : Coopération

18/05/2000
Pertinence
Question n° 32643 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide publique au développement : réorganisation des grands marchés pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/2001
Pertinence
Question n° 00012 posée par M. Emmanuel Hamel

Manque de suivi des médicaments après l'autorisation de mise sur le marché

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 03266 posée par M. Emmanuel Hamel

Méconnaissance du marché du médicament à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/10/2002
Pertinence