Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

Question n° 03321 posée par M. Jean Cluzel

Remboursement des spécialités pharmaceutiques

Réponse du ministère : Santé et famille

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Bernard Charles Hugo

Gaspillage dû au conditionnement des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. Marc Boeuf

Médicaments dits "de confort": remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06776 posée par M. Marc Boeuf

Contrôles sur les augmentations abusives de certains médicaments

Réponse du ministère : Santé et famille

25/06/1987
Pertinence
Question n° 02614 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Récupération des médicaments

Réponse du ministère : Environnement

02/09/1993
Pertinence
Question n° 09302 posée par M. Emmanuel Hamel

Industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Santé

05/01/1995
Pertinence
Question n° 09674 posée par M. Henri Collard

Médicaments dits de confort

Réponse du ministère : Santé

02/02/1995
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Alfred Foy

Effets de certains médicaments sur la conduite automobile

Réponse du ministère : Santé

04/04/1996
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Emmanuel Hamel

Traitement dans la lutte contre la migraine

Réponse du ministère : Santé

19/09/1996
Pertinence