Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

231 questions

  1. Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre

    Coopération entre établissements scolaires francophones

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17877 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de l'enseignement de l'italien au lycée Poncelet de Saint-Avold

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19804 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Contrats de travail des professeurs de français en Europe de l'Est et dans les Balkans

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20611 posée par M. François-Noël Buffet

    Illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

    Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

    Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22435 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

    Ouragan Katrina

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson

    Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible