Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 34046 posée par M. Léon Eeckhoutte

Diffusion de la langue française

Réponse du ministère : Premier ministre

01/05/1980
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors

Déclin de la langue française

La question est caduque

01/10/1980
Pertinence
Question n° 12537 posée par M. Georges Repiquet

Conditions d'emploi de la langue française par les importateurs français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

Projet d'implantation d'une maison de la langue française

Réponse du ministère : Premier ministre

27/10/1983
Pertinence
Question n° 17629 posée par M. Charles de Cuttoli

Francophonie et langue française: composition des organismes consultatifs

Réponse du ministère : Premier ministre

24/05/1984
Pertinence
Question n° 25323 posée par M. Michel Rufin

Rôle international de la langue française

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1985
Pertinence
Question n° 02919 posée par M. André Rouvière

Promotion de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

Francophonie: usage de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: déclin de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: utilisation de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence