Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20434 posée par M. Louis Souvet

Médias et violences urbaines

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 09098 posée par M. Michel Charasse

Intervention radiophonique du président de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/06/2009
Pertinence
Question n° 11502 posée par M. Hervé Maurey

Diversité à la télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/12/2009
Pertinence
Question n° 16307 posée par M. Alain Houpert

Régulation de la publicité télévisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/12/2010
Pertinence
Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet

Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture

29/03/2018
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 22962 posée par Mme Toine Bourrat

Modernisation de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

20/05/2021
Pertinence