Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

Publicité des sites Internet à la télévision

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/03/2000
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

Avenir de la production audiovisuelle publique

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2003
Pertinence
Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/04/2006
Pertinence
Question n° 1166S posée par M. Gérard Delfau

Place de la laïcité au sein des programmes de l'audiovisuel public

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Taxation des émetteurs radiophoniques et de télévision

Réponse du Ministère de l'outre-mer

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

Niveau sonore des publicités

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

01/07/2010
Pertinence
Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

Fréquences d'émissions radiophoniques

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/10/2011
Pertinence