Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 01178 posée par M. Roland Courteau

Expression audiovisuelle et langues régionales

Réponse du ministère : Culture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 05088 posée par M. Roland Courteau

Statut des cibistes

Réponse du ministère : Culture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 16572 posée par M. Roland Courteau

Temps d'antenne des émissions en langue occitane

Réponse du ministère : Culture

27/05/1999
Pertinence
Question n° 02304 posée par M. Roland Courteau

Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/09/2002
Pertinence
Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

Accès de tous à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/09/2009
Pertinence
Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

Aides financières pour le passage à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/11/2009
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 14596 posée par M. Roland Courteau

Remise en cause des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/07/2010
Pertinence
Question n° 16566 posée par M. Roland Courteau

Convention liant le groupe France Télévisions à l'Association française contre les myophathies

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/12/2010
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence