Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des transports de fonds

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge de clients par les taxis du Val-d'Oise sur le périmètre de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03500 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recensement des personnes " mobiles "

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04860 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application du décret n° 2002-1360 relatif à la protection des transports de fonds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des dépenses des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05967 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06572 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle des produits chimiques permettant la fabrication des drogues

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06950 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit de copie pour les écoles du premier degré

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06953 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures de sécurité pour le salon du Bourget

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0265S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des transports de fonds

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible