Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 05661 posée par Mme Nathalie Delattre

Signalisation routière applicable aux communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05387 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04049 posée par M. Jean-Noël Guérini

Limitation de la vitesse à 80 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 17067 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en rase campagne

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16000 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en rase campagne

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jean Louis Masson

Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/11/2014
Pertinence
Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/08/2013
Pertinence
Question n° 01357 posée par Mme Catherine Génisson

Problématique du dispositif de radar aux feux pour les véhicules longs

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence