Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 11441 posée par M. Alex Türk

Circulation des deux-roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 10816 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Visibilité des panneaux de signalisation routière

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

Débridage des cyclomoteurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 11596 posée par M. Marc Boeuf

Limitation de vitesse des poids lourds

Réponse du ministère : Transports

13/09/1990
Pertinence
Question n° 10444 posée par M. Daniel Percheron

Limitation de la vitesse à 50 kilomètres par heure en ville

Réponse du ministère : Transports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 04238 posée par M. Stéphane Bonduel

Limitation de vitesse et signalisation des compteurs des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

22/01/1987
Pertinence
Question n° 23928 posée par M. Louis Jung

Limitation de vitesse: modification de la réglementation

Réponse du ministère : Urbanisme

30/05/1985
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité routière: modulation de la limitation de vitesse

Réponse du ministère : Urbanisme

15/11/1984
Pertinence
Question n° 14926 posée par M. François Collet

Sécurité routière: limitation de vitesse des poids lourds et autocars étrangers

Réponse du ministère : Transports

12/01/1984
Pertinence