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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 10788 posée par Mme Nathalie Delattre
Sauvegarde des hérissons européens en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10046 posée par M. André Vallini
Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05377 posée par Mme Viviane Malet
Projet de modification de l'arrêté du 1er juillet 2011 et situation spécifique de La Réunion
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 21653 posée par M. François Bonhomme
Régulation des populations de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19176 posée par M. Michel Bouvard
Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18892 posée par M. Alain Marc
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18604 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly
Loups et convention de Berne
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence