Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 07660 posée par M. Jean-Marie Poirier

Manque de personnel soignant pour les personnes âgées

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

22/05/2003
Pertinence
Question n° 06922 posée par Mme Josette Durrieu

Situation financière des familles des résidents " long séjour "

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 06025 posée par M. Jean Louis Masson

Poursuite du programme visant à augmenter le nombre de personnels travaillant dans les établissements pour personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

06/03/2003
Pertinence
Question n° 00205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Droit à la retraite des personnels soignants du centre d'action sociale de la ville de Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/07/2002
Pertinence
Question n° 10887 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Prise en charge des personnes âgées après une hospitalisation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/04/1995
Pertinence
Question n° 08445 posée par M. Charles de Cuttoli

Naturalisation : article 21-27 du code civil

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1994
Pertinence
Question n° 07448 posée par M. Pierre Jeambrun

Rattachement à leur commune d'origine des personnes résidant en foyer logement

Réponse du ministère : Intérieur

04/08/1994
Pertinence
Question n° 07319 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Schémas régionaux d'organisation sanitaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/07/1994
Pertinence
Question n° 06661 posée par M. Roger Husson

Devenir des hôpitaux locaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06173 posée par M. Georges Mouly

Suppression de lits d'hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence