Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 09077 posée par M. Guy Fischer

Hébergement collectif pour personnes âgées : nombre de lits et manque de personnel

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

18/09/2003
Pertinence
Question n° 07660 posée par M. Jean-Marie Poirier

Manque de personnel soignant pour les personnes âgées

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

22/05/2003
Pertinence
Question n° 11623 posée par M. Georges Mouly

Création de places de moyen et de long séjour pour personnes âgées

La question est caduque

13/09/1990
Pertinence
Question n° 10403 posée par M. Edouard Le Jeune

Personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Famille

14/06/1990
Pertinence
Question n° 09666 posée par M. Luc Dejoie

Politique d'aide à la vie quotidienne des personnes âgées

Réponse du ministère : Famille

03/05/1990
Pertinence
Question n° 05532 posée par M. Pierre Brantus

Prise en charge des frais d'hébergement pour personnes âgées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1989
Pertinence
Question n° 02999 posée par M. Luc Dejoie

Allocation logement des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02843 posée par M. Michel Chauty

Frais d'hospitalisation des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas

Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02696 posée par M. Michel Crucis

Hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1988
Pertinence