Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 28473 posée par M. Marcel Rudloff
Centres de long séjour: prise en charge forfaitaire des soins
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 28486 posée par M. Charles Zwickert
Centres de long séjour: participation des assurés hébergés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 28541 posée par M. Georges Treille
Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 04944 posée par M. Jean Simonin
Hôpitaux: politique de création des sections de long séjour
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 18305 posée par M. Ambroise Dupont
Dépenses d'aide sociale des communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence