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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 0988S posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08350 posée par M. Claude Haut

    Situation de l'hôpital de Pertuis dans le Vaucluse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14320 posée par Mme Gisèle Printz

    Difficultés liées à l'implantation d'un centre hospitalier régional sur une petite commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08262 posée par M. Yves Chastan

    Services "long séjour" des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08146 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07930 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Condition des personnes âgées dépendantes résidant dans les services de long séjour au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06159 posée par M. Jean-Claude Danglot

    Avenir du centre hospitalier de Lens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06120 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible