Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 03256 posée par M. Christian Bonnet

    Avantages et inconvénients du changement d'heure

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02947 posée par M. Jean Cauchon

    Etudes sur les relations entre les services publics et les usagers en situation de précarité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12441 posée par M. Paul Girod

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05537 posée par M. Roland Huguet

    Conséquences de l'interdiction de la vente de boissons alcoolisées dans les stades

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18189 posée par M. Jean-Claude Carle

    Financement de l'animation économique des chambres de métiers

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18897 posée par M. Gérard Delfau

    Diminution du budget des chambres de métiers consacré à l'animation économique

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18923 posée par M. Paul Girod

    Diminution des crédits d'animation économique des chambres de métiers

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09366 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir des accompagnants scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

    Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible