Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 27980 posée par M. Roger Lise

Martinique: financement du service de lutte anti-vectorielle

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 18528 posée par M. Emmanuel Hamel

Contribution de la France à la lutte contre le paludisme

Réponse du ministère : Coopération

14/11/1991
Pertinence
Question n° 01103 posée par M. Pierre Lagourgue

Baisse des crédits affectés au contrôle des parasitoses à la Réunion

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/05/1993
Pertinence
Question n° 21243 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Lutte contre une maladie transmise par les moustiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/01/2006
Pertinence
Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

05/06/2008
Pertinence
Question n° 02868 posée par M. Alain Fauconnier

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 06707 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 08156 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/09/2013
Pertinence
Question n° 12228 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Difficultés rencontrées par le système de santé à Mayotte

La question est caduque

26/06/2014
Pertinence