Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 01137 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 07613 posée par M. Pierre Charon

Risques d'extension du virus du Nil occidental à Paris et à l'Île-de-France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 04415 posée par Mme Viviane Malet

Épidémie de dengue qui sévit sur l'île de La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04264 posée par Mme Nassimah Dindar

Epidémie de dengue à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02339 posée par M. Patrick Chaize

Accompagnement des collectivités dans la lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Christian Cambon

Prolifération du moustique tigre en Île-de-France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20152 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre la propagation du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet

Épidémie du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence