Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

373 questions

Question n° 01734 posée par M. Paul Souffrin

Développement de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01805 posée par M. Marc Boeuf

Moyens accordés à l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02163 posée par M. Roland Courteau

Développement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

Education nationale: éventuelles suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03132 posée par M. Roland Courteau

Développement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Jean Cauchon

Horaires minima d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04167 posée par M. Daniel Percheron

Moyens accordés à l'académie de Lille en 1986-1987

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence