Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11805 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir du baccalauréat professionnel « usinage » au lycée Félix-Le-Dantec de Lannion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation du lycée Georges Colomb à Lure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02173 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Carence de PLP et certifiés en génie civil dans les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15921 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture des huit divisions du lycée Fernand-Holweck (Paris 15e)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15792 posée par M. Jean Louis Masson

    Menaces de fermeture de BEP au lycée professionnel Romain-Rolland de Creutzwald

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15804 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de sections dans des lycées d'Hayange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15319 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Jeunes sans places en lycée professionnel dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible