Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22018 posée par Mme Christiane Demontès

    Soins funéraires des personnes atteintes du VIH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22173 posée par Mme Cécile Cukierman

    Exclusion des personnes vivant avec le VIH des soins funéraires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23865 posée par M. Gérard Cornu

    Médicaments génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01214 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conditions d'attribution de la garantie de ressources pour les personnes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03519 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03569 posée par M. Alain Milon

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03571 posée par Mme Aline Archimbaud

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03778 posée par M. Guy Fischer

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03790 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible