Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

Déserts médicaux

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 0941G posée par M. Bernard Buis

Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

Accès aux soins

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Michelle Meunier

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence
Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Statut universitaire après le clinicat

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. Thierry Repentin

Renforcement des moyens alloués à la formation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 06938 posée par M. Thierry Repentin

Avenir de la médecine vasculaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/01/2009
Pertinence