Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 07147 posée par Mme Marie Mercier

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de médicaments et licence d'office

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12437 posée par M. Olivier Paccaud

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12676 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13559 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18204 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret contre la pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18243 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Rupture approvisionnement des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18262 posée par Mme Véronique Guillotin

    Projet de décret relatif aux stocks stratégiques de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible