Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 08955 posée par M. Philippe Adnot

Nécessité de mise en oeuvre immédiate de systèmes efficaces de pharmacovigilance en temps réel

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09729 posée par M. Marcel Rainaud

Situation alarmante de la France en matière de consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09730 posée par M. Claude Jeannerot

Surveillance et bon usage des médicaments psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09785 posée par Mme Patricia Schillinger

Consommation élevée de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09794 posée par M. Philippe Madrelle

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/12/2013
Pertinence
Question n° 10128 posée par M. Jean-René Lecerf

Usage des psychotropes en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/01/2014
Pertinence