Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00347 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02020 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02055 posée par M. Jean Louis Masson

    Déremboursement de produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08076 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gel du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08408 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09638 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Avenir de la médecine homéopathique et de l'homéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11292 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Prise en charge de l'homéopathie par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne