Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 12358 posée par M. Georges Mouly

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12653 posée par M. Michel Sergent

Règlement européen relatif aux productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12680 posée par M. Jacques Legendre

Règlement européen pour les productions animales biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12914 posée par M. Gilbert Chabroux

Projet de réglementation européenne des productions biologiques et animales

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13256 posée par M. Jean-Claude Carle

Règlement européen pour les productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer

Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 14439 posée par M. Michel Moreigne

Règlement européen relatif aux productions animales dites biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 09412 posée par M. Marcel Vidal

Baisse du taux de remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Alain Journet

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09521 posée par Mme Françoise Férat

Taux de remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

23/10/2003
Pertinence