Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 18770 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'utilisation des médicaments génériques

La question est caduque

21/11/1996
Pertinence
Question n° 02792 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'utilisation des médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0864S posée par Mme Christiane Kammermann

Valorisation de la dénomination commune internationale (DCI)

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

10/11/2005
Pertinence
Question n° 25435 posée par M. Francis Grignon

Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25619 posée par M. Philippe Richert

Remboursement à 100 % des médicaments génériques en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 00875 posée par M. Francis Grignon

Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 23865 posée par M. Gérard Cornu

Médicaments génériques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01866 posée par M. Ronan Kerdraon

Application du dispositif « tiers payant contre génériques »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03519 posée par Mme Patricia Schillinger

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03569 posée par M. Alain Milon

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence