Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

Question n° 08515 posée par M. Daniel Percheron

Hémodialyse à domicile

Réponse du ministère : Santé et famille

12/11/1987
Pertinence
Question n° 04024 posée par M. Philippe Madrelle

Financement de la recherche n'utilisant pas la vivisection animale

Réponse du ministère : Recherche

16/03/1989
Pertinence
Question n° 07753 posée par M. Marc Boeuf

Expérimentations faites sur les animaux en laboratoire

Réponse du ministère : Recherche

04/01/1990
Pertinence
Question n° 08657 posée par M. Philippe Madrelle

Crédits destinés à l'expérimentation animale et à l'évolution des méthodes substitutives

Réponse du ministère : Recherche

01/03/1990
Pertinence
Question n° 09300 posée par M. François Mathieu

Centre européen de coordination des recherches biosubstitutives

Réponse du ministère : Recherche

05/04/1990
Pertinence
Question n° 23383 posée par M. Edouard Le Jeune

Directive européenne interdisant l'utilisation de l'animal en cosmétologie

Réponse du ministère : Recherche

05/11/1992
Pertinence
Question n° 00332 posée par M. Alfred Foy

Création d'une Commission nationale des méthodes substitutives

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1997
Pertinence
Question n° 02708 posée par M. Alfred Foy

Projet de création d'un Centre national d'élevage de primates pour la recherche

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1997
Pertinence
Question n° 05681 posée par M. Philippe Richert

Développement des méthodes substitutives à l'expérimentation animale

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Pertinence
Question n° 06718 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation du financement de la prise en charge à domicile des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

05/03/1998
Pertinence