Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 32336 posée par M. Franck Sérusclat

    Conditions d'accès aux fonctions de maître assistant et de professeur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04341 posée par M. Louis Virapoulle

    Maîtres-assistants: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04841 posée par M. Roger Romani

    Maîtres-assistants: évolution du statut

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18379 posée par M. Pierre Bastie

    Facultés scientifiques: création de postes de maîtres-assistants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

    Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16091 posée par M. André Maman

    Recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible